Jeux Mondiaux d'Hiver des Transplantés
Présentation de la marque Jeux Mondiaux d'Hiver des Transplantés
Déposée le 11 février 2015 par monsieur COUSTERE Olivier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Jeux Mondiaux d'Hiver des Transplantés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-10 du 6 mars 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Jeux Mondiaux d'Hiver des Transplantés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4156210.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeux Mondiaux d'Hiver des Transplantés arrivera à expiration en date du 11 février 2025.
COUSTERE Olivier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Inscription le 20 juillet 2015 - Concession de licence n°651449 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-20
Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39